Privacy policy

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ANG

Le site Epéda est la propriété de la COPIREL, société par actions simplifiée au capital de 39 951 600 € dont le siège social est au 57 rue Yves Kermen 92100 Boulogne-Billancourt, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro Siret 443 681 903 00052 (tél. : 01.41.90.28.28). Les marques et les logos figurant sur ce site sont des marques déposées. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, logos, marques, et plus généralement l’ensemble des éléments composant ce site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société. ANG

RESPONSABILITÉ ANG

Les informations communiquées sur le site Epéda sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société Copirel. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. ANG

La responsabilité de la société Copirel ne saurait être engagée pour :
– l’impossibilité d’accéder au site
– les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont uniquement destinées à la communication de la société Copirel. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins commerciales.
Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.
Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’information ou de suppression des données nominatives la concernant à l’adresse suivante, par courriel : infoweb@cofel.biz

CRÉDITS

Création & réalisation technique : Agence web Fidesio, 51 rue de Seine 75006 Paris – www.fidesio.com avec le CMS WordPress
Conception & animation éditoriale : io-Paris
Hébergement